Moteur de recherche Eurospider: aza://14-10-2020-6B_1111-2020
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  1. 14.10.2020 6B 1111/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (tentative de meurtre)
  2. 05.07.2021 6B 715/2021 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (exécution d'un traitement ambulatoire)
  3. 14.10.2020 6B 1103/2020 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, défaut de motivation et conclusions (ordonnances de non-entrée en matière [faux dans les titres, omission de prêter secours])
  4. 22.12.2021 6B 1309/2021 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (assistance judiciaire; traitement ambulatoire)
  5. 12.02.2024 7B 600/2023 Pertinence 57%
    IIe Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Refus libération conditionnelle de la mesure d'internement
  6. 18.01.2023 6B 272/2022 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Libération conditionnelle de la mesure d'internement
  7. 18.05.2020 1B 202/2020 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; changement d'avocat d'office
  8. 09.11.2020 1B 549/2020 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  9. 21.04.2023 6B 1116/2022 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de meurtre; expulsion; arbitraire
  10. 02.07.2020 6B 148/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre par dol éventuel, infraction à la LEI (anciennement LEtr), arbitraire, fixation de la peine (6B_148/2020) ; tentative de meurtre par dol éventuel, arbitraire, fixation de la peine (6B_173/2020)
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