Moteur de recherche Eurospider: aza://14-10-2020-6B_1111-2020
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  1. 05.05.2022 6B 32/2022 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision, récusation ; arbitraire, etc.
  2. 19.10.2023 7B 13/2023 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié; fixation de la peine; arbitraire
  3. 07.08.2023 6B 86/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (tentative de meurtre, etc.); expulsion
  4. 31.10.2022 6B 172/2022 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Défaut de qualité pour recourir; principe d'accusation; arbitraire
  5. 15.12.2021 6B 1251/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (non-entrée en matière)
  6. 16.02.2022 6B 712/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves ; fixation de la peine ; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  7. 07.10.2020 6B 482/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menace, actes préparatoires délictueux; présomption d'innocence
  8. 29.06.2020 6B 445/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Exécution d'une mesure, transfert d'établissement, assistance judiciaire
  9. 11.09.2020 5A 643/2020 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    requête en retour d'un enfant (déplacement illicite CLaH80)
  10. 14.09.2022 6B 283/2022 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre ; fixation de la peine ; arbitraire, principe accusatoire
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