Moteur de recherche Eurospider: aza://14-10-2014-9C_134-2014
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2349 pages similaires trouvées pour aza://14-10-2014-9C_134-2014
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  3. 11.03.2008 9C 406/2007 Pertinence 60%
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    IIe Cour de droit social
    Assurance-vieillesse et survivants
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    Assurance-invalidité
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    IIe Cour de droit civil
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    IIe Cour de droit civil
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  8. 04.10.2019 5A 343/2019 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    agrément pour l'accueil d'enfants en vue de leur adoption
  9. 03.09.2014 5A 584/2014 Pertinence 37%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    déplacement illicite d'enfants
  10. 06.04.2009 5A 66/2009 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    autorisation de placement chez des parents nourriciers

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.