Moteur de recherche Eurospider: aza://14-09-2022-6B_283-2022
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  1. 08.03.2016 6B 169/2016 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, motivation du recours en matière pénale au Tribunal fédéral
  2. 23.07.2015 6B 897/2014 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples; arbitraire
  3. 11.01.2017 6B 670/2016 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, menaces; arbitraire
  4. 27.09.2016 1B 335/2016 Pertinence 21%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  5. 05.11.2020 8C 719/2019 Pertinence 21%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (notion d'accident)
  6. 19.08.2021 1B 259/2021 Pertinence 21%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; qualité de victime LAVI
  7. 28.05.2009 6B 145/2009 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de non-lieu (lésions corporelles simples, voies de fait, contrainte)
  8. 19.07.2017 6B 1268/2016 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte, lésions corporelles simples; arbitraire
  9. 26.01.2009 6B 849/2008 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, lésions corporelles simples avec un objet dangereux; fixation de la peine, sursis
  10. 09.05.2019 1B 184/2019 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.