Moteur de recherche Eurospider: aza://14-09-2016-6B_575-2016
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  1. 14.09.2016 6B 575/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse, arbitraire
  2. 02.12.2020 6B 955/2020 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, injure; arbitraire, présomption d'innocence
  3. 23.03.2018 6B 1131/2016 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves; arbitraire, droit d'être entendu, conclusions civiles
  4. 14.06.2023 6B 1501/2022 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Meurtre; fixation de la peine; arbitraire; présomption d'innoncence
  5. 20.08.2013 1B 771/2012 Pertinence 56%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; non-entrée en matière
  6. 22.12.2017 6B 156/2017 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Prévenu au bénéfice d'un classement; frais, indemnité
  7. 25.05.2016 6B 944/2015 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles et abus d'autorité
  8. 04.02.2020 6B 777/2019 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre et tentative d'assassinat
  9. 24.03.2006 6S.47/2006 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (extorsion aggravée, etc.)
  10. 04.08.2016 6B 1179/2015 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Détention avant jugement, fouille, base légale, proportinnalité
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