Moteur de recherche Eurospider: aza://14-09-2016-6B_575-2016
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  1. 11.08.2021 6B 1414/2020 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de discernement ou de résistance ; arbitraire, principe in dubio pro reo
  2. 26.10.2009 6B 486/2009 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu, lésions corporelles graves, fixation de la peine, internement
  3. 21.10.2003 U 314/02 Pertinence 38%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-accidents
  4. 04.08.2014 9C 304/2014 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  5. 03.03.2006 I 96/05 Pertinence 38%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  6. 30.11.2004 I 600/03 Pertinence 37%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  7. 17.05.2024 7B 743/2023 Pertinence 37%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistence ; arbitraire, présomption d'innocence, droit d'être entendu, etc.
  8. 03.05.2006 I 512/05 Pertinence 37%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  9. 16.03.2023 6B 240/2022 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit d'être entendu; fixation de la peine (contrainte sexuelle, etc.)
  10. 02.02.2006 6S.432/2005 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Internement (art. 43 CP)
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