Moteur de recherche Eurospider: aza://14-09-2016-6B_575-2016
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  1. 11.09.2023 6B 558/2023 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles simples qualifiées, incendie intentionnel qualifié, dénonciation calomnieuse; fixation de la peine; arbitraire, principe in dubio pro reo
  2. 23.05.2007 U 119/06 Pertinence 47%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (AA)
  3. 05.10.2011 6B 253/2011 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordres sexuel avec des enfants, contraintes sexuelles, viols; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  4. 23.06.2008 6B 252/2008 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, contrainte sexuelle entre époux, viol entre époux, violation du devoir d'assistance ou d'éducation; fixation de la peine
  5. 23.01.2019 6B 1167/2018 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire ; exploitabilité des preuves ; droit à un procès équitable ; mesure thérapeutique institutionnelle
  6. 26.07.2018 6B 1297/2017 Pertinence 46%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Plainte pénale, contravention de droit cantonal (primauté du droit fédéral ; droit de se taire), lésions corporelles graves, mise en danger de la vie d'autrui, fixation de la peine
  7. 29.03.2019 6B 222/2019 Pertinence 46%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat ; arbitraire
  8. 17.06.2020 6B 1410/2019 Pertinence 46% publication ATF prévue
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, arbitraire, médiation en procédure pénale des mineurs
  9. 21.02.2022 6B 30/2022 Pertinence 46%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Refus de transfert d'établissement carcéral; arbitraire
  10. 17.10.2006 I 893/05 Pertinence 39%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
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