Moteur de recherche Eurospider: aza://14-09-2016-2C_317-2016
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  1. 14.09.2016 2C 317/2016 Pertinence 99%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation; autorisation de séjour UE/AELE et renvoi de Suisse
  2. 10.01.2018 2C 389/2017 Pertinence 98%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Non-renouvellement de l'autorisation de séjour UE/AELE
  3. 15.02.2019 2C 479/2018 Pertinence 91%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation de l'autorisation d'établissement; non-prolongation de l'autorisation de séjour et renvoi de Suisse
  4. 28.07.2017 2C 44/2017 Pertinence 90%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation de l'autorisation de séjour et renvoi de Suisse
  5. 01.06.2021 2C 107/2021 Pertinence 89%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'approbation à la prolongation de l'autorisation de séjour et renvoi de Suisse
  6. 14.07.2015 2C 1061/2013 Pertinence 88%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour; réexamen
  7. 07.04.2020 2C 984/2018 Pertinence 88%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation, respectivement non-renouvellement de l'autorisation de séjour UE/AELE
  8. 20.02.2017 2C 1097/2016 Pertinence 88%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation d'une autorisation de séjour UE/AELE et renvoi de Suisse
  9. 15.06.2018 2C 837/2017 Pertinence 87%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation de l'autorisation d'établissement et renvoi de Suisse
  10. 10.01.2020 2C 362/2019 Pertinence 87%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'octroi d'une autorisation de séjour par regroupement familial et renvoi de Suisse
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.