Moteur de recherche Eurospider: aza://14-09-2010-1C_63-2010
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
4871 pages similaires trouvées pour aza://14-09-2010-1C_63-2010
  1. 04.03.2020 1C 656/2018 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    refus de réviser un plan de quartier
  2. 06.07.2009 1C 568/2008 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    aménagement du territoire et constructions (projet Poya)
  3. 21.11.2018 1C 366/2017 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    plans de réaménagement routier
  4. 26.01.2023 1C 372/2021 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan localisé de quartier
  5. 01.11.2023 1C 329/2021 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Plan de quartier; parc éolien de la Montagne de Tramelan
  6. 04.09.2020 1C 222/2019 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'affectation, plan de quartier
  7. 19.10.2023 1C 48/2021 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    plan d'affectation cantonal Parc éolien de la Montagne de-Buttes
  8. 30.06.2010 1C 530/2008 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    transformation du stand de tir des Breuleux
  9. 07.03.2019 1C 98/2018 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Modification du plan d'affectation des zones, création d'une zone de protection de la nature
  10. 22.12.2021 1C 628/2019 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan partiel d'affectation intercommunal
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Dans l'affichage du document, dans le texte, vous avancez d'un terme trouvé à un autre en activant la touche 'n' et reculez en activant la touche 'p'.