Moteur de recherche Eurospider: aza://14-08-2020-6B_386-2020
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
1833 pages similaires trouvées pour aza://14-08-2020-6B_386-2020
  1. 14.08.2020 6B 386/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Exploitation des moyens de preuve; arbitraire; principe de l'accusation
  2. 22.08.2018 6B 228/2018 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LF sur les stupéfiants ; arbitraire ; exploitation des conversations téléponiques, découvertes fortuites
  3. 11.03.2024 7B 102/2024 Pertinence 69%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Refus de mise en liberté
  4. 09.04.2024 7B 198/2024 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Refus de mise en liberté,
  5. 22.12.2021 6B 101/2021 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis partiel à l'exécution de la peine; arbitraire
  6. 29.04.2024 7B 88/2024 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Perquisition et séquestre
  7. 15.11.2019 1B 164/2019 Pertinence 59% publié
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; retranchement de pièces du dossier
  8. 20.04.2018 6B 998/2017 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants (art. 19 al. 2 let. a LStup); arbitraire; admissibilité des moyens de preuves; participation à l'administration des preuves; constatation arbitraire des faits; quotité de la peine; compensation
  9. 15.04.2021 6B 1457/2020 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction grave à la LStup, blanchiment d'argent, faux dans les titres),
  10. 04.03.2022 1B 72/2022 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher un mot de manière impérative et exacte, précédez-le d'un signe plus (+).
Exemple: ressortissant +italien