Moteur de recherche Eurospider: aza://14-08-2020-6B_386-2020
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1833 pages similaires trouvées pour aza://14-08-2020-6B_386-2020
  1. 27.11.2019 6B 738/2019 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants ; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  2. 05.05.2015 6B 888/2014 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup, blanchiment d'argent, recours en matière pénale au Tribunal fédéral, motivation du recours, fixation de la peine, égalité de traitement
  3. 16.12.2021 6B 184/2021 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
  4. 03.05.2010 6B 26/2010 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction grave à la LStup)
  5. 29.06.2016 6B 668/2015 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Extorsion, faux dans les titres, délit et contravention contre l'ancienne LStup; diminution de responsabilité, arbitraire
  6. 28.01.2019 6B 1263/2018 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Séjour illégal, infraction grave à la LStup, fixation de la peine
  7. 10.08.2023 6B 239/2023 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Disposition pénales LStup; Cas grave; Blanchiment d'argent; Séjour illégal; Fixation de la peine; Durée de l'expulsion
  8. 09.05.2018 6B 1111/2016 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Frais de la procédure, indemnité au titre des dépens
  9. 16.02.2022 6B 216/2021 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Blanchiment d'argent ; arbitraire, principe in dubio pro reo
  10. 26.11.2020 6B 894/2020 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi sur les stupéfiants, violation grave de la Loi fédérale sur la circulation routière ; expulsion obligatoire (art. 66a CP)
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