Moteur de recherche Eurospider: aza://14-08-2020-6B_386-2020
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1833 pages similaires trouvées pour aza://14-08-2020-6B_386-2020
  1. 08.06.2022 6B 281/2022 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants; arbitraire
  2. 06.09.2021 6B 136/2021 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Crime contre la loi fédérale sur les stupéfiants ; droit à la confrontation ; arbitraire
  3. 11.07.2013 6B 595/2012 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants
  4. 10.02.2022 6B 1048/2021 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu, procès équitable, arbitraire
  5. 17.03.2016 6B 298/2015 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infractions simples et graves à la LStup, vol, dommages à la propriété, etc.)
  6. 05.03.2019 6B 125/2019 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Déclaration d'appel; arbitraire; blanchiment d'argent qualifié
  7. 08.06.2009 6B 232/2009 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus du sursis partiel (art. 43 CP)
  8. 24.11.2021 6B 405/2021 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes préparatoires délictueux à brigandage; infraction à la LStup; préspomption d'innoconce, arbitraire
  9. 12.03.2024 6B 1009/2023 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants, blanchiment d'argent; fixation de la peine; arbitraire, droit d'être entendu, présomption d'innocence, etc.
  10. 07.11.2011 6B 33/2011 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis à l'exécution de la peine (complicité d'infraction à la LStup)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.