Moteur de recherche Eurospider: aza://14-08-2020-6B_386-2020
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1833 pages similaires trouvées pour aza://14-08-2020-6B_386-2020
  1. 22.05.2015 6B 352/2014 Pertinence 48% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction simple à la LStup; arbitraire; fixation de la peine; sursis; créance compensatrice; frais
  2. 15.02.2021 1B 302/2020 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; administration des preuves
  3. 01.10.2013 6B 184/2013 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants; faux dans les titres, etc.; arbitraire, etc.; Demande d'indemnisation, arbitraire, établissement inexact des faits; Demande d'indemnisation, tort moral
  4. 07.01.2021 6B 508/2020 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Omission de prêter secours; brigandage; vol et complicité de vol; expulsion; arbitraire, droit d'être entendu
  5. 31.08.2022 6B 403/2022 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion, inscription au Système d'information Schengen (SIS)
  6. 05.05.2022 6B 560/2021 Pertinence 42%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; présomption d'innocence, arbitraire
  7. 24.05.2017 6B 981/2016 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup
  8. 14.10.2013 6B 490/2013 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup, perquisition, arbitraire, fixation de la peine
  9. 14.10.2016 1B 254/2016 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; refus d'écarter certaines pièces du dossier
  10. 22.05.2024 6B 1087/2023 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants; droit d'être entendu; présomption d'innocence; expulsion
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