Moteur de recherche Eurospider: aza://14-08-2020-6B_386-2020
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1833 pages similaires trouvées pour aza://14-08-2020-6B_386-2020
  1. 05.07.2019 6B 431/2019 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants etc.; arbitraire, principe de célérité etc.
  2. 16.09.2015 6B 940/2014 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LF sur les stupéfiants, arbitraire, violation du principe in dubio pro reo, fixation de la peine
  3. 23.01.2023 1B 20/2023 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; exploitabilité des moyens de preuve; refus de retranchement de pièces du dossier
  4. 20.06.2022 6B 1493/2021 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; indemnité; arbitraire
  5. 25.07.2016 1B 136/2016 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; légalité d'une autorisation d'exploiter une découverte fortuite provenant d'une surveillance secrète et d'une autorisation de surveillance secrète
  6. 29.07.2019 6B 504/2019 Pertinence 49% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants ; arbitraire, présomption d'innocence
  7. 19.10.2021 1B 404/2021 Pertinence 49% publié
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; exploitabilité d'un moyen de preuve
  8. 14.07.2008 6B 362/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions à la LStup
  9. 20.09.2023 6B 590/2023 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants ; arbitraire; inexploitabilité du procès-verbal, etc.
  10. 29.01.2024 6B 621/2023 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Complicité de trafic grave de stupéfiants; expulsion; présomption d'innocence
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