Moteur de recherche Eurospider: aza://14-08-2014-1B_191-2014
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  1. 12.06.2015 6B 243/2015 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse, etc.)
  2. 26.04.2017 1B 11/2017 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; qualité de partie plaignante
  3. 21.12.2012 6B 591/2012 Pertinence 47% publié
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Procédure pénale, qualité de partie plaignante
  4. 26.08.2014 6B 160/2014 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle), qualité de partie plaignante
  5. 15.08.2022 6B 1310/2021 Pertinence 47% publié
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Conclusions civiles
  6. 01.09.2015 1B 137/2015 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale, constitution de partie plaignante
  7. 06.02.2019 6B 78/2019 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale
  8. 27.09.2019 6B 900/2018 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (faux dans les titres, escroquerie, gestion déloyale)
  9. 11.11.2020 6B 1200/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (irrecevabilité du recours, défaut d'avance des frais au niveau cantonal [Ordonnance de non-entrée en matière])
  10. 30.11.2017 6B 1345/2016 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (escroquerie, blanchiment d'argent)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.