Moteur de recherche Eurospider: aza://14-06-2019-1B_258-2019
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1176 pages similaires trouvées pour aza://14-06-2019-1B_258-2019
  1. 19.10.2023 6B 755/2023 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave de la LStup; expulsion; arbitraire
  2. 14.08.2020 6B 386/2020 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Exploitation des moyens de preuve; arbitraire; principe de l'accusation
  3. 09.07.2020 6B 344/2020 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants, présomption d'innocence, expulsion
  4. 24.11.2021 6B 405/2021 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes préparatoires délictueux à brigandage; infraction à la LStup; préspomption d'innoconce, arbitraire
  5. 26.11.2020 6B 894/2020 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi sur les stupéfiants, violation grave de la Loi fédérale sur la circulation routière ; expulsion obligatoire (art. 66a CP)
  6. 27.01.2000 6S.899/1999 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  7. 30.10.2020 1B 534/2020 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  8. 11.05.2022 6B 1485/2021 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion ; arbitraire, etc.
  9. 12.07.2023 6B 1334/2022 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Conduite en état d'incapacité, délit à la Loi fédérale sur les stupéfiants; sursis; arbitraire, principe in dubio pro reo
  10. 22.11.2011 6B 654/2011 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contravention à la LStup; présomption d'innocence
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.