Moteur de recherche Eurospider: aza://14-06-2019-1B_258-2019
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  1. 23.11.2018 6B 209/2018 Pertinence 37% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage; expulsion; arbitraire, etc.
  2. 08.12.2021 6B 1080/2021 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mesure thérapeutique institutionnelle (art. 59 CP)
  3. 16.06.2023 6B 1254/2022 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte; séquestration; menaces; contrainte sexuelle; viol; arbitraire; droit d'être entendu; maxime d'accusation
  4. 15.02.2023 6B 543/2022 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Séquestration; viol; extorsion et chantage; menaces; contrainte; expulsion; arbitraire
  5. 16.06.2008 6B 240/2008 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup
  6. 02.07.2008 6B 317/2008 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions à la LStup; confiscation
  7. 05.05.2022 6B 560/2021 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; présomption d'innocence, arbitraire
  8. 25.09.2005 6S.335/2005 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 63 CP)
  9. 14.02.2007 6P.245/2006 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Fixation de la peine (faux dans les certificats, blanchiment d'argent, etc.)
  10. 25.09.2005 6S.270/2005 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine (art. 63 CP)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.