Moteur de recherche Eurospider: aza://14-06-2017-6B_945-2016
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2897 pages similaires trouvées pour aza://14-06-2017-6B_945-2016
  1. 28.08.2014 6B 217/2014 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage; coactivité; fixation de la peine
  2. 15.03.2010 6B 144/2010 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage
  3. 17.04.2001 6S.109/2001 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  4. 17.10.2012 1B 562/2012 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  5. 27.01.2015 6B 431/2014 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage aggravé, arbitraire, peine
  6. 03.06.2013 6B 198/2013 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, vol, brigandage qualifié etc., violation du CPP
  7. 11.09.2003 1P.479/2003 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
  8. 26.06.2019 6B 554/2019 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (faux dans les titres, etc.); arbitraire
  9. 30.03.2022 6B 892/2021 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes préparatoires de brigandage; fixation de la peine; arbitraire, présomption d'innocence
  10. 20.02.2017 2C 1097/2016 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation d'une autorisation de séjour UE/AELE et renvoi de Suisse
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.