Moteur de recherche Eurospider: aza://14-06-2017-6B_945-2016
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  1. 14.05.2012 6B 548/2011 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre
  2. 26.05.2020 6B 247/2020 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat; internement
  3. 04.07.2022 6B 822/2021 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Escroquerie qualifiée (par métier); abus de confiance; expulsion
  4. 07.06.2018 6B 1141/2017 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie par métier; fixation de la peine; responsabilité restreinte
  5. 06.09.2005 6S.203/2005 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifiée (art. 140 CP)
  6. 01.10.2021 1B 512/2021 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  7. 18.11.2016 6B 448/2016 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage, prise d'otage, vol etc., fixation de la peine
  8. 27.01.2015 6B 418/2014 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage aggravé, arbitraire, peine
  9. 08.02.2019 1B 28/2019 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention pour des motifs de sûreté
  10. 19.07.2021 6B 1082/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié, extorsion par brigandage ; présomption d'innocence ; fixation de la peine, sursis ; frais
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.