Moteur de recherche Eurospider: aza://14-06-2017-6B_945-2016
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  1. 28.04.2023 6B 348/2023 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; expulsion
  2. 28.12.2016 6B 289/2016 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mesure thérapeutique institutionnelle, arbitraire, fixation de la peine
  3. 06.09.2005 6P.71/2005 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Mesure de la peine (art. 63 CP)
  4. 14.02.2011 6B 947/2010 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Admission d'une demande en révision
  5. 05.11.2014 6B 275/2014 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage
  6. 06.09.2005 6P.74/2005 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Complicité de brigandage qualifié (art. 140 ch. 4 CP); mesure de la peine (art. 63 CP)
  7. 06.09.2005 6P.68/2005 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Brigandage qualifié (art. 140 CP), fixation de la peine (art. 63 CP)
  8. 06.09.2005 6P.73/2005 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Brigandage qualifiée (art. 140 CP); fixation de la peine
  9. 10.10.2016 6B 28/2016 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Brigandage qualifié, arbitraire, droit d'être entendu, fixation et motivation de la peine
  10. 05.10.2010 6B 257/2010 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'escroquerie, induction de la justice en erreur, violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.