Moteur de recherche Eurospider: aza://14-06-2010-6B_1017-2009
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  1. 14.06.2010 6B 1017/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation d'une obligation d'entretien; fixation de la peine; arbitraire
  2. 24.08.2017 6B 802/2016 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis, révocation du sursis
  3. 07.09.2015 6B 589/2015 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révocation du sursis (art. 46 CP)
  4. 07.04.2011 6B 855/2010 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Montant du jour-amende; sursis, révocation du sursis
  5. 08.09.2008 6B 457/2008 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis, sursis partiel
  6. 16.02.2009 6B 903/2008 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Violation simple des règles de la circulation routière; fixation de la peine de travail d'intérêt général; révocation du sursis
  7. 17.08.2023 6B 444/2023 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis
  8. 01.05.2014 6B 1165/2013 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Revocation du sursis
  9. 13.12.2011 6B 458/2011 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus du sursis, révocation du sursis, droit d'être entendu, déni de justice
  10. 28.09.2015 6B 714/2015 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Peine privative de liberté de courte durée, révocation du sursis
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