Moteur de recherche Eurospider: aza://14-05-2018-6B_411-2018
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  1. 30.10.2020 6B 1048/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière ; irrecevabilité du recours
  2. 07.11.2022 6B 1112/2022 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; qualité pour recourir; motivation insuffisante (ordonnance de non-entrée en matière [exposition, etc.])
  3. 18.09.2014 6B 613/2014 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Décision de non-entrée en matière (infractions à la LF sur les produits chimiques, etc.)
  4. 10.04.2018 6B 1163/2017 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement et classement partiel (lésions corporelles par négligence, entrave à la circulation publique); in dubio pro duriore
  5. 25.09.2014 6B 464/2014 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (abus d'autorité)
  6. 04.11.2013 6B 177/2013 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Procédure pénale; ordonnance de non-entrée en matière, déni de justice
  7. 07.11.2016 6B 1148/2016 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Non-entrée en matière (contrainte et abus d'autorité), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  8. 16.12.2015 6B 1183/2015 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (calomnie, diffamation, faux témoignage, faux rapport et fausse traduction en justice), qualité pour recourir au Tribunal fédéral, délai de plainte
  9. 23.05.2018 6B 1128/2017 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (écoute et enregistrement de conversations entre d'autres personnes, enregistrement non-autorisé de conversations, faux dans les titres, faux témoignage, faux rapport, fausse traduction en justice, instigation)
  10. 01.11.2005 1P.561/2005 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    refus d'ouvrir une action pénale
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.