Moteur de recherche Eurospider: aza://14-05-2018-6B_411-2018
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  1. 08.05.2024 7B 177/2024 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière
  2. 23.08.2021 6B 436/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Non-entrée en matière (escroquerie, etc.)
  3. 20.07.2021 6B 341/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière
  4. 12.02.2016 6B 861/2015 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (abus de confiance, etc.)
  5. 27.12.2022 6B 1250/2022 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière)
  6. 03.12.2020 6B 1288/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; défaut de qualité pour recourir (non-entrée en matière [abus d'autorité, etc.])
  7. 16.01.2014 6B 769/2013 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles simples, abus d'autorité)
  8. 07.10.2020 6B 1134/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    6B_1134/2020 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (ordonnance de classement partiel; indemnité, frais); 6B_1135/2020 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, défaut de qualité pour recourir, motivati...
  9. 17.09.2014 6B 485/2014 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (faux dans les titres dans l'exercice de fonctions publiques), irrecevabilité du recours en matière pénale
  10. 24.08.2004 6P.92/2004 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure
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