Moteur de recherche Eurospider: aza://14-05-2012-6B_548-2011
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  1. 14.05.2012 6B 548/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre
  2. 25.11.2015 6B 1207/2014 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Fixation de la peine (tentative de meurtre, lésions corporelles simples qualifiées etc.), sursis à l'exécution de la peine
  3. 21.12.2023 6B 639/2023 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression, rixe, tentative de meurtre; arbitraire, présomption d'innocence; expulsion
  4. 19.04.2010 1B 85/2010 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    prolongation de détention et refus de mise en liberté
  5. 14.11.2017 6B 292/2017 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, violence ou menace contre les autorités ou les fonctionnaires, arbitraire, fixation de la peine
  6. 02.05.2016 6B 888/2015 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, menaces et tentative de séquestration et d'enlèvement; conclusions civiles; arbitraire
  7. 29.06.2016 1B 217/2016 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  8. 08.05.2023 6B 264/2022 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire
  9. 01.11.2012 6B 408/2012 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (assassinat, injure et menaces qualifiées)
  10. 16.12.2021 6B 1035/2021 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, expulsion; arbitraire
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