Moteur de recherche Eurospider: aza://14-03-2023-6B_1389-2022
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  1. 14.03.2023 6B 1389/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions à la LCR; dénonciation calomnieuse; présomption d'innoncence; droit d'être entendu
  2. 24.01.2019 6B 1074/2018 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol en bande, vol par métier, séjour illégal; arbitraire
  3. 21.04.2015 6B 474/2014 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié, arbitraire
  4. 08.02.2023 6B 581/2022 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; lésions corporelles graves par négligence; LCR; arbitraire, présomption d'innocence
  5. 20.03.2019 6B 1280/2018 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu ; arbitraire ; incendie intentionnel ; recel
  6. 28.08.2014 6B 217/2014 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage; coactivité; fixation de la peine
  7. 06.12.2021 6B 644/2021 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; infraction à la LArm; arbitraire
  8. 22.01.2013 6B 642/2012 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contraintes sexuelles, actes d'ordre sexuel avec des enfants, voies de fait; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  9. 10.08.2023 6B 1400/2022 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tenative d'assassinat, viol, contrainte sexuelle, etc.
  10. 15.05.2023 6B 1281/2022 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat, tentative d'assassinat, mise en danger de la vie d'autrui; présomption d'innocence; maxime d'auccusation; dol eventuel; fixation de la peine
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