Moteur de recherche Eurospider: aza://14-03-2023-6B_1321-2022
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  1. 14.03.2023 6B 1321/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Indemnisation pour des frais et honoraires d'avocat, etc.
  2. 26.04.2024 6B 1021/2023 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire, présomption d'innocence, etc. (contravention à la loi vaudoise sur la faune)
  3. 18.05.2022 1B 117/2022 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    Procédure pénale; récusation; séquestre
  4. 24.10.2012 6B 348/2012 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dommages à la propriété, diffamation, etc.; arbitraire, principe in dubio pro reo, etc.
  5. 22.02.2016 6B 355/2015 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre
  6. 26.10.2022 6B 1440/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, vol d'importance mineure, infraction à la LArm; arbitraire
  7. 26.09.2013 6B 200/2013 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre; arbitraire, principe in dubio pro reo
  8. 11.03.2010 6B 918/2009 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit à un procès équitable, in dubio pro reo, arbitraire
  9. 26.07.2018 6B 1297/2017 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Plainte pénale, contravention de droit cantonal (primauté du droit fédéral ; droit de se taire), lésions corporelles graves, mise en danger de la vie d'autrui, fixation de la peine
  10. 19.07.2021 6B 1198/2020 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, contrainte sexuelle, injure, violation de domicile, expulsion; arbitraire
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Astuces pour la recherche

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  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.