Moteur de recherche Eurospider: aza://14-03-2017-5F_14-2016
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  1. 14.03.2017 5F 14/2016 Pertinence 100%
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    Droits réels
    révision de l'arrêt 5A_924/2013 du 20.05.14
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    IIe Cour de droit civil
    Droits réels
    révision de l'arrêt 5A_924/2013 du 20.05.14
  3. 20.05.2014 5A 924/2013 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit civil
    Droits réels
    contrat de nantissement, réparation du dommage (art. 890 al. 2 CC)
  4. 07.04.2005 5C.242/2004 Pertinence 49%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    action en contestation de revendication selon l'art. 242 LP
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    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    action en revendication selon l'art. 242 LP
  6. 07.12.2005 5C.170/2005 Pertinence 49%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    action en revendication selon l'art. 242 LP
  7. 07.01.2014 4F 16/2013 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des obligations (en général)
    violation de régles de procédure; art. 121 let. a, c et d LTF
  8. 24.07.2013 5A 39/2013 Pertinence 49% publié
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    révocation d'une collocation
  9. 23.02.2004 5C.140/2003 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
  10. 20.12.2019 5A 794/2019 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    for de la poursuite
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