Moteur de recherche Eurospider: aza://14-01-2013-6B_54-2012
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1822 pages similaires trouvées pour aza://14-01-2013-6B_54-2012
  1. 22.08.2018 6B 634/2018 Pertinence 32%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves, présomption d'innocence
  2. 27.08.2021 6B 991/2020 Pertinence 32%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves, arbitraire, peine
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    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; arbitraire
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    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse, arbitraire
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    Cour de droit pénal
    Infractions
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    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (appréciation des preuves)
  7. 17.11.2020 1B 479/2020 Pertinence 31%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention
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    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves ; fixation de la peine ; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  9. 26.12.2008 6B 604/2008 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis à l'execution de la peine (rixe)
  10. 21.12.2023 6B 639/2023 Pertinence 31%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression, rixe, tentative de meurtre; arbitraire, présomption d'innocence; expulsion
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