Moteur de recherche Eurospider: aza://13-12-2011-5A_819-2011
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
10036 pages similaires trouvées pour aza://13-12-2011-5A_819-2011
  1. 13.12.2011 5A 819/2011 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    récusation (privation de liberté)
  2. 16.02.2012 5A 97/2012 Pertinence 98%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    récusation (privation de liberté)
  3. 30.06.2021 6B 598/2021 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (décision de la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral; ordonnance de non-entrée en matière)
  4. 24.04.2019 1B 77/2019 Pertinence 68%
    Ire Cour de droit public
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    Procédure pénale; récusation
  5. 14.12.2023 7B 190/2023 Pertinence 67%
    IIe Cour de droit pénal
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    Procédure pénale; récusation
  6. 04.06.2019 4A 172/2019 Pertinence 67%
    Ire Cour de droit civil
    Propriété intellectuelle, concurrence et cartels
    demande de récusation
  7. 27.03.2024 7B 57/2022 Pertinence 67%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (délits contre l'honneur); récusation,
  8. 05.12.2011 6B 410/2011 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, acte licite (art. 14 CP), droit d'être entendu
  9. 07.01.2009 6B 337/2008 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Frais de justice
  10. 07.01.2009 6B 338/2008 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence, inondation et écroulement par négligence, entrave par négligence à la circulation publique, entrave par négligence aux services d'intérêt général
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.