Moteur de recherche Eurospider: aza://13-12-2008-6B_758-2008
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  1. 18.05.2009 6B 375/2009 Pertinence 20%
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    Infractions
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  2. 31.08.2009 6B 669/2009 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (lésions corporelles simples qualifiées, etc.)
  3. 23.10.2009 6B 803/2009 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mandat de répression
  4. 26.02.2010 6B 157/2010 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie
  5. 08.06.2009 6B 647/2008 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Frais de publication d'un jugement
  6. 23.09.2008 6B 639/2008 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples
  7. 05.11.2008 6B 909/2008 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Décision de classement (abus de confiance)
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    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LF sur les stupéfiants (art. 19 LStup)
  9. 02.12.2008 6B 966/2008 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence, injure, etc.
  10. 19.06.2009 6B 454/2009 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révision (art. 385 CP)
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