Moteur de recherche Eurospider: aza://13-11-2009-6B_611-2009
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  1. 13.11.2009 6B 611/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de non-lieu (pornographie)
  2. 05.05.2000 6S.134/2000 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  3. 26.09.2014 6B 544/2014 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Pornographie, indemnité pour tort moral
  4. 16.09.2009 6B 289/2009 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Pornographie; fixation de la peine, sursis
  5. 11.10.2004 6P.117/2004 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  6. 17.09.2019 6B 962/2019 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; arbitraire; fixation de la peine; conditions illicites de détention
  7. 07.08.2003 6S.190/2003 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  8. 11.06.2009 1B 156/2009 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; recours contre un arrêt de renvoi et de confiscation
  9. 26.09.2007 4A 142/2007 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit civil
    Propriété intellectuelle, concurrence et cartels
    droit d'auteur; acte illicite
  10. 19.06.2007 2P.331/2006 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit public
    Droit fondamental
    Art. 8 et 9 Cst. (Patente H et activité commerciale)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.