Moteur de recherche Eurospider: aza://13-11-2009-6B_331-2009
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  1. 13.11.2009 6B 331/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants
  2. 11.06.2018 6B 69/2018 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; arbitraire; actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; abus de la détresse; fixation de la peine
  3. 03.04.2002 1P.50/2002 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
  4. 04.11.2010 6B 537/2010 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec un enfant, contrainte; droit d'être entendu
  5. 28.03.2024 7B 508/2023 Pertinence 49%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; contrainte sexuelle; arbitraire
  6. 21.02.2018 6B 663/2017 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, présomption d'innocence, arbitraire
  7. 13.05.2020 6B 277/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, viol; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  8. 16.03.2023 6B 88/2022 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Exhibitionnisme ; arbitraire ; maxime accusatoire, etc.
  9. 30.03.2007 6P.1/2007 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Viol (art. 190 CP), fixation de la peine (art. 63 CP), sursis (art. 41 CP); indemnité pour tort moral (art. 49 CO)
  10. 02.02.2024 7B 62/2022 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants pornographie; interdiction d'exercer, indemnité pour tort moral,
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