Moteur de recherche Eurospider: aza://13-09-2022-6B_1291-2021
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
1179 pages similaires trouvées pour aza://13-09-2022-6B_1291-2021
  1. 13.09.2022 6B 1291/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Classement; frais et indemnité (violation de domicile)
  2. 21.01.2013 6B 637/2012 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; utilisation frauduleuse d'un ordinateur, etc.; présomption d'innocence
  3. 06.04.2009 6B 890/2008 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Brigandage aggravé, instigation à vols, fixation de la peine
  4. 30.11.2015 1D 6/2015 Pertinence 33%
    Ire Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    droit de cité communal
  5. 14.11.2008 1B 254/2008 Pertinence 31%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale, expertise
  6. 25.09.2009 1B 235/2009 Pertinence 31%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    mesures de substitution à la détention préventive
  7. 13.03.2015 8C 104/2015 Pertinence 31%
    Ire Cour de droit social
    Santé & sécurité sociale
    Aide sociale (condition procédurale)
  8. 14.12.2009 1B 348/2009 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention préventive
  9. 05.10.2018 8C 569/2018 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit social
    Santé & sécurité sociale
    Aide sociale (condition procédurale)
  10. 28.09.2009 6B 633/2009 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, év. calomnie
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.