Moteur de recherche Eurospider: aza://13-08-2021-6B_387-2021
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  1. 13.08.2021 6B 387/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de la libération conditionnelle (art. 86 al. 1 CP)
  2. 25.10.2021 6B 525/2021 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Libération conditionnelle; droit d'être entendu; arbitraire
  3. 31.03.2020 6B 91/2020 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Refus de la libération conditionnelle
  4. 08.09.2021 6B 735/2021 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Transfert dans un autre établissement pénitentiaire
  5. 13.03.2024 7B 992/2023 Pertinence 69%
    IIe Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Libération conditionnelle
  6. 22.09.2021 6B 580/2021 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Exécution de la sanction pénale ; maintien de la détention au sein d'un secteur de sécurité renforcée ( Sicherheitsvollzug B )
  7. 27.07.2022 6B 1167/2021 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Exécution de la sanction pénale; transfert au sein d'un secteur de sécurité renforcée ( Sicherheitsabteilung II )
  8. 22.09.2021 6B 1228/2020 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Exécution de la sanction pénale ; maintien de la détention au sein d'un secteur de sécurité renforcée ( Sicherheitsvollzug B )
  9. 13.07.2022 6B 690/2022 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mesure thérapeutique institutionnelle; refus de la libération conditionnelle
  10. 17.07.2019 6B 686/2019 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de la libération conditionnelle
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.