Moteur de recherche Eurospider: aza://13-08-2020-6B_841-2020
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111 pages similaires trouvées pour aza://13-08-2020-6B_841-2020
  1. 22.01.2020 6B 53/2019 Pertinence 56%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Versuchte Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrfähigkeit usw.; Willkür; rechtliches Gehör
  2. 11.03.2008 6B 91/2008 Pertinence 42%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dérobade aux mesures visant à déterminer l'incapacité de conduire (art. 91a al. 1 LCR)
  3. 12.09.2023 6B 990/2022 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire (art. 91a al. 1 LCR)
  4. 16.01.2015 6B 927/2014 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dérobade aux mesures visant à déterminer l'incapacité de conduire (art. 9a LCR)
  5. 17.04.2012 6B 5/2012 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation des devoirs en cas d'accident (art. 92 ch. 1 LCR), dérobade aux mesures visant à déterminer l'incapacité de conduire (art. 91a al. 1 LCR), sursis, reformatio in peius
  6. 03.06.2016 6B 756/2015 Pertinence 40% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire
  7. 18.09.2014 6B 391/2014 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Indemnité (art. 429 CPP)
  8. 19.05.2009 6B 168/2009 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Délit manqué de dérobade à une mesure visant à déterminer l'incapacité de conduire (art. 22 CP et 91a LCR)
  9. 08.10.2019 6B 137/2019 Pertinence 40%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit
  10. 30.04.2012 6B 17/2012 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière; violation des devoirs en cas d'accident; dérobade aux mesures visant à déterminer l'incapacité de conduite; conduite d'un véhicule en état défectueux
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.