Moteur de recherche Eurospider: aza://13-08-2015-5A_459-2015
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
4770 pages similaires trouvées pour aza://13-08-2015-5A_459-2015
  1. 06.07.2023 5A 339/2023 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles, reconnaissance d'un jugement étranger, droits parentaux
  2. 20.08.2001 5C.166/2001 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
  3. 27.08.2009 5A 645/2008 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    retrait de l'autorité parentale
  4. 25.06.2019 5A 301/2019 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    déplacement illicite d'enfants
  5. 28.02.2020 5A 150/2020 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles (suspension provisoire du droit de visite)
  6. 18.03.2021 5A 415/2020 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    modification de mesures protectrices de l'union conjugale (garde, droit de visite et entretien des enfants)
  7. 20.02.2017 5A 362/2016 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce (désignation d'un curateur de représentation, compétence)
  8. 02.05.2016 6B 449/2015 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Insoumission à une décision de l'autorité
  9. 06.03.2007 5A 17/2007 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    refus de restituer l'effet suspensif à un recours cantonal
  10. 20.12.2021 5A 956/2021 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    placement à des fins d'assistance
Précédente 14 15 16 17 18 19 20 21 22 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.