Moteur de recherche Eurospider: aza://13-08-2015-5A_459-2015
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  1. 06.07.2023 5A 339/2023 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles, reconnaissance d'un jugement étranger, droits parentaux
  2. 20.08.2001 5C.166/2001 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
  3. 27.08.2009 5A 645/2008 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    retrait de l'autorité parentale
  4. 25.06.2019 5A 301/2019 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    déplacement illicite d'enfants
  5. 28.02.2020 5A 150/2020 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles (suspension provisoire du droit de visite)
  6. 18.03.2021 5A 415/2020 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    modification de mesures protectrices de l'union conjugale (garde, droit de visite et entretien des enfants)
  7. 20.02.2017 5A 362/2016 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce (désignation d'un curateur de représentation, compétence)
  8. 02.05.2016 6B 449/2015 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Insoumission à une décision de l'autorité
  9. 06.03.2007 5A 17/2007 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    refus de restituer l'effet suspensif à un recours cantonal
  10. 20.12.2021 5A 956/2021 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    placement à des fins d'assistance
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