Moteur de recherche Eurospider: aza://13-05-2013-6B_376-2013
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
8514 pages similaires trouvées pour aza://13-05-2013-6B_376-2013
  1. 13.05.2013 6B 376/2013 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision
  2. 30.08.2013 6B 624/2013 Pertinence 76%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Jugement d'appel; nouveau jugement; force de chose jugée du jugement de première instance
  3. 14.05.2012 6B 472/2011 Pertinence 74%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Participation à abus de confiance et à gestion déloyale; faux dans les titres; arbitraire, déni de justice (retard injustifié) [6B_472/2011] Abus de confiance, escroquerie, gestion déloyale, etc.; arbitraire, droit d'être entendu, principe in dubio pro ...
  4. 13.05.2013 6F 2/2013 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Demande de révision et/ou d'interprétation des jugements des 13 avril 2011 (P1 10 6) et 5 octobre 2012 (P1 12 31) de la Cour pénale II du Tribunal cantonal du canton du Valais
  5. 14.03.2013 6B 669/2012 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Fixation de la peine; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  6. 12.09.2013 6B 790/2013 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Validité de l'opposition à l'ordonnance pénale
  7. 23.10.2006 5P.409/2006 Pertinence 61%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    art. 27 Cst. (rémunération d'un avocat d'office dans une procédure de désignation d'un curateur)
  8. 12.10.2010 1B 331/2010 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; refus d'administrer des preuves aux débats et recevabilité de la plainte
  9. 10.01.2002 4P.272/2001 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit civil
    Procédure civile
  10. 07.03.2012 5A 35/2012 Pertinence 59% publié
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    retour à meilleure fortune
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.