Moteur de recherche Eurospider: aza://13-04-2021-1B_181-2021
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  1. 19.05.2022 1B 236/2022 Pertinence 32%
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    Procédure pénale; récusation
  2. 27.09.2021 1B 411/2021 Pertinence 32%
    Ire Cour de droit public
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    Procédure pénale; récusation
  3. 08.03.2023 6B 1285/2021 Pertinence 32%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière; irrecevabilité des recours en matière pénale
  4. 21.06.2021 1B 340/2021 Pertinence 32%
    Ire Cour de droit public
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    procédure pénale; récusation
  5. 10.06.2021 4A 233/2021 Pertinence 32%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    récusation,
  6. 17.06.2021 1B 281/2021 Pertinence 32%
    Ire Cour de droit public
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    Procédure pénale; récusation
  7. 11.11.2021 5A 857/2021 Pertinence 32%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    récusation (annulation d'un jugement de divorce)
  8. 06.12.2021 1B 582/2021 Pertinence 32%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; déni de justice
  9. 01.07.2021 6F 10/2021 Pertinence 32%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 30 mars 2021 (6B_308/2021)
  10. 06.09.2021 6F 18/2021 Pertinence 32%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 27 mai 2021 (6B_440/2021)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.