Moteur de recherche Eurospider: aza://13-04-2016-6B_1305-2015
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  1. 13.04.2016 6B 1305/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, instigation
  2. 11.02.2021 6B 721/2020 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat ; arbitraire, droit d'être entendu, etc. (6B_721/2020) ; instigation à tentative d'assassinat ; arbitraire, droit d'être entendu, etc. (6B_730/2020)
  3. 21.03.2018 6B 465/2017 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Instigation à faux dans les titres, obtention frauduleuse de constatations fausses
  4. 29.06.2016 6B 1271/2015 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Instigation à assassinat, arbitraire
  5. 22.10.2014 6B 592/2013 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Instigation à assassinat; arbitraire, présomption d'innocence, violation du droit d'être entendu
  6. 23.02.2012 6B 704/2011 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Instigation à assassinat; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  7. 03.11.2015 4D 42/2015 Pertinence 69%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des obligations (en général)
    responsabilité délictuelle; prescription
  8. 21.11.2016 6B 130/2016 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Instigation à faux dans les titres, obtention frauduleuse de constatations fausses et escroquerie; indemnité
  9. 22.04.2004 6S.32/2004 Pertinence 68% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
  10. 22.10.2014 6B 591/2013 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Instigation à assassinat; fixation de la peine; arbitraire, présomption d'innocence
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Exemple: "droit de l'homme"