Moteur de recherche Eurospider: aza://13-04-2016-6B_1305-2015
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  1. 15.02.2005 6P.185/2004 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnace de classement (tentative de meurtre, etc.)
  2. 11.04.2022 6B 979/2021 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait qualifiées ; fixation de la peine ; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  3. 16.02.2005 6S.424/2004 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Complicité d'assassinat (art. 26 et 112 CP)
  4. 02.08.2022 2C 872/2021 Pertinence 28% publication ATF prévue
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôt cantonal et communal et impôt fédéral direct des exercices 2002 à 2010
  5. 19.07.2005 6P.70/2005 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Fixation de la peine (abus de confiance, etc.)
  6. 10.11.2014 6B 101/2014 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'agression, tentative d'escroquerie
  7. 08.06.2022 6B 1132/2021 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse; droit d'être entendu
  8. 19.01.2024 6B 1183/2023 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de brigandage; violation grave qualifiée de la LCR; infraction grave à la LStup; contrainte sexuelle; arbitraire
  9. 02.02.2024 7B 62/2022 Pertinence 28%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants pornographie; interdiction d'exercer, indemnité pour tort moral,
  10. 27.11.2023 6B 958/2023 Pertinence 21%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'extorsion et chantage, dénonciation calomnieuse
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