Moteur de recherche Eurospider: aza://13-02-2018-8C_832-2017
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  1. 17.11.2020 6B 366/2020 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    6B_366/2020 Tentative de meurtre; arbitraire - 6B_404/2020 Lésions corporelles simples avec une arme ou un objet dangereux, rixe; arbitraire, principe in dubio pro reo
  2. 12.05.2021 6B 1142/2020 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre ; fixation de la peine; expulsion ; arbitraire
  3. 24.11.2006 6S.440/2006 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (lésions corporelles simples)
  4. 14.09.2016 6B 575/2016 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse, arbitraire
  5. 21.06.2023 6B 435/2023 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de meurtre; tentative de lésions corporelles graves; expulsion
  6. 08.05.2023 6B 264/2022 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire
  7. 26.06.2001 1P.744/2000 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
  8. 10.07.2012 6B 246/2012 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Lésions corporelles graves; tentative de meurtre par dol éventuel; fixation de la peine; indemnité pour tort moral
  9. 14.02.2006 1P.57/2006 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    refus de mise en liberté provisoire
  10. 05.03.2003 6S.13/2003 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
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