Moteur de recherche Eurospider: aza://12-12-2022-6B_1409-2022
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  1. 15.11.2023 6B 1221/2023 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (révision [faux dans les certificats])
  2. 03.03.2023 6F 30/2022 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 17 août 2022 (6B_815/2022)
  3. 11.02.2022 6B 63/2022 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale, défaut de qualité pour recourir (non-entrée en matière, diffamation, calomnie)
  4. 12.09.2022 6B 846/2022 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; qualité pour recourir; motivation insuffisante (classement [atteint à l'honneur], demande d'assistance judiciaire, etc.)
  5. 14.02.2022 6B 10/2022 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; motivation insuffisante, défaut de qualité pour recourir (Ordonnance de non-entrée en matière, vol, escroquerie, etc.)
  6. 19.01.2022 6B 1315/2021 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, défaut de paiement de l'avance de frais (refus d'entrer en matière sur une demande de révision; ordonnance pénale
  7. 04.11.2022 6B 1074/2022 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; qualité pour recourir; récusation (décision de non-entrée en matière [infractions contre l'honneur prétendument commises en lien avec l'activité professionnelle, menaces, etc.])
  8. 08.11.2023 6F 34/2023 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 2 août 2023 (6B_206/2023)
  9. 20.03.2023 6B 770/2022 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; défaut de qualité pour recourir (ordonnance de non-entrée en matière)
  10. 30.03.2023 6B 276/2023 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (exécution de la peine sous forme de la surveillance électronique)
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