Moteur de recherche Eurospider: aza://12-12-2022-6B_1409-2022
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9817 pages similaires trouvées pour aza://12-12-2022-6B_1409-2022
  1. 07.11.2022 6B 1112/2022 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; qualité pour recourir; motivation insuffisante (ordonnance de non-entrée en matière [exposition, etc.])
  2. 25.05.2022 6B 389/2022 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (restitution du délai d'opposition à une ordonnance pénale)
  3. 08.08.2022 6B 537/2022 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de classement
  4. 09.11.2022 6B 1108/2022 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière)
  5. 21.06.2022 6F 17/2022 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 13 avril 2022 (6B_235/2022)
  6. 01.02.2022 1B 33/2022 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; notification du jugement motivé; déni de justice
  7. 13.04.2022 6B 235/2022 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; qualité pour recourir, motivation insuffisante (ordonnance de non-entrée en matière [vol, etc.[)
  8. 07.06.2023 6B 333/2023 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; motivation insuffisante; recours abusif (injure)
  9. 16.02.2022 6B 125/2022 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; défaut de qualité pour recourir (Ordonnance de non-entrée en matière [diffamation, etc.])
  10. 05.07.2023 5A 388/2023 Pertinence 49%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    vente aux enchères (plainte LP)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.