Moteur de recherche Eurospider: aza://12-12-2017-6B_1102-2016
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  1. 17.05.2023 6B 659/2022 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
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    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation routière
  3. 04.07.2018 1C 154/2018 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Retrait préventif du permis de conduire
  4. 19.12.2023 1C 80/2023 Pertinence 56%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Interdiction de conduire en Suisser; expertise
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    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; violation grave des règles de la circulation routière
  6. 17.09.2019 6B 664/2019 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation, arbitraire
  7. 28.11.2019 6B 1216/2019 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; violation des règles fondamentales de la circulation routière; violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires; fixation de la peine; sursis à l'exécution
  8. 17.05.2024 6B 1065/2023 Pertinence 48% publication ATF prévue
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation
  9. 18.10.2023 6B 533/2023 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave et qualifiée des règles de la circulation routière
  10. 19.10.2016 6B 100/2016 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la loi sur la circulation routière (refus du sursis), arbitraire
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.