Moteur de recherche Eurospider: aza://12-11-2020-6B_981-2019
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  1. 12.11.2020 6B 981/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle et viol, tentative, extorsion, droit d'être entendu
  2. 10.02.2022 6B 1057/2021 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle et viol; fixation de la peine; arbitraire, présomption d'innocence
  3. 28.01.2010 6B 941/2009 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec une personne incapable de discernement ou de résistance
  4. 10.04.2012 6B 597/2011 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit d'être entendu; fixation de la peine (actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance)
  5. 08.05.2023 6B 808/2022 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, contrainte, séquestration, contrainte sexuelle ; expulsion, etc. ; arbitraire, in dubio pro reo, etc.
  6. 21.08.2023 6B 1155/2022 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; arbitraire
  7. 05.05.2021 6B 1403/2020 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Traitement institutionnel (art. 59 CP)
  8. 26.02.2018 6B 35/2017 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Récusation; administration et appréciation des preuves; arbitraire; contrainte sexuelle; assassinat; fixation de la peine; internement à vie; séquestre
  9. 21.03.2006 6S.497/2005 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Pornographie (art. 197 ch. 3bis CP)
  10. 19.08.2019 1B 378/2019 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
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Astuces pour la recherche

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  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.