Moteur de recherche Eurospider: aza://12-11-2013-6B_768-2013
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  1. 27.10.2014 6B 629/2014 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles, injures)
  2. 10.02.2014 6B 938/2013 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Qualité pour recourir; infractions à la loi fédérale sur le droit d'auteur; culpabilité
  3. 22.01.2014 6B 996/2013 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (violation de domicile; violation du domaine secret ou privé)
  4. 26.05.2021 6B 1072/2020 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Enlèvement de mineur; conclusions civiles; arbitraire
  5. 14.01.2014 6B 895/2013 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (faux témoignage)
  6. 16.01.2014 6B 1001/2013 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles simples par négligence)
  7. 22.12.2017 6B 931/2017 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles graves), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  8. 13.11.2017 6B 1221/2017 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles graves par négligence), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  9. 23.09.2016 6B 1292/2015 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement partiel (menaces, etc.)
  10. 11.04.2018 6B 86/2018 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (calomnie, diffamation, dénonciation calomnieuse), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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