Moteur de recherche Eurospider: aza://12-11-2009-6B_742-2009
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  1. 05.02.2020 6B 1428/2019 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infraction grave à la LStup; arbitraire; exemption de peine; sursis; expulsion
  2. 08.02.2000 2A.485/1999 Pertinence 21%
    IIe Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
  3. 27.05.2006 6P.58/2006 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    procédure pénale
  4. 04.06.2004 6S.165/2004 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  5. 22.05.2024 6B 1087/2023 Pertinence 21%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants; droit d'être entendu; présomption d'innocence; expulsion
  6. 04.09.2006 6A.44/2006 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Construction des routes et circulation routière
    Retrait de sécurité du permis de conduire
  7. 18.06.2019 6B 451/2019 Pertinence 21% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Conduite en présence d'un taux d'alcool qualifié, sans autorisation, sans plaques de contrôle, sans couverture d'assurance (art. 91, 95, 96 LCR, 145 OAC), usage abusif de plaques (art. 97 LCR)
  8. 13.06.2008 6B 270/2008 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; principe de l'accusation; présomption d'innocence; fixation de la peine
  9. 30.03.2004 6A.14/2004 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Construction des routes et circulation routière
  10. 22.05.2015 1C 592/2014 Pertinence 21%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    retrait de sécurité du permis de conduire
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.