Moteur de recherche Eurospider: aza://12-11-2009-6B_742-2009
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  1. 21.04.2006 1P.847/2005 Pertinence 22%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale
  2. 04.03.2013 6B 85/2013 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction à la LStup); arbitraire
  3. 14.08.2009 6B 484/2009 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Blanchiment d'argent, infraction à la loi fédérale sur le sèjour et l'établissement des étrangers, etc.; fixation de la peine; sursis partiel
  4. 16.11.2005 1P.617/2005 Pertinence 21%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
    procédure pénale; appréciation des preuves
  5. 10.04.2017 6B 419/2016 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; blanchiment d'argent, arbitraire; fixation de la peine
  6. 20.08.2019 6B 632/2019 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup, violation du principe in dubio pro reo, fixation de la peine
  7. 04.01.2018 6B 1022/2017 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup, fixation de la peine
  8. 25.11.2004 6P.133/2004 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Présomption d'innocence, arbitraire; LStup
  9. 29.08.2014 6B 512/2014 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction à la LStup)
  10. 12.11.2014 9C 445/2014 Pertinence 21%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (rente d'invalidité)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.