Moteur de recherche Eurospider: aza://12-10-2023-7B_607-2023
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  1. 12.10.2023 7B 607/2023 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement
  2. 06.09.2023 7B 546/2023 Pertinence 80%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (motivation insuffisante)
  3. 21.06.2023 6B 848/2022 Pertinence 76%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, actes d'ordre sexuel avec un enfant, pornographie, etc.; expulsion; droit d'être entendu, maxime d'instruction
  4. 21.02.2023 6B 1177/2022 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière
  5. 07.07.2023 6B 158/2023 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles grave par négligence
  6. 06.11.2023 2C 207/2023 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit public
    Droit fondamental
    Retrait de l'autorisation de pratiquer
  7. 19.03.2024 6B 922/2023 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; expulsion
  8. 02.07.2018 6B 938/2017 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Frais dans la procédure de recours, indemnité pour les frais de défense à charge de la partie plaignante
  9. 27.04.2023 6B 1317/2022 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    6B_1317/2022: fixation de la peine (tentative d'assassinat, viols); 6B_1348/2022: tentative d'assassinat; fixation de la peine; arbitraire
  10. 02.03.2023 9C 11/2023 Pertinence 53%
    IIIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts cantonaux et communaux du Canton du Jura et impôt fédéral direct, période fiscale 2005
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.